BIS IMMOBILIER
24 rue Franco Belizaire Quartier Lajus
97221 Le Carbet


06 96 41 72 40

Éditeur(s) du site

BIS IMMOBILIER Le Carbet
BIS IMMOBILIER SASU au capital de 6 500 €
SIRET 850 185 018 00015
TVA FR12850185018
Carte pro CPI 9721 2019 000 042 605 délivrée par Chambre de commerce Martinique
Caisse de garantie GALIAN 89 rue de la Boétie 75008 Paris d' un montant de 120 000 € avec maniement de fonds
N° RCP 120137405 auprès de MMA IARD Assurances 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans Cedex 9

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 104 rue de Hochfelden, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société BIS IMMOBILIER BIS IMMOBILIER SASU ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Cookies

Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site www.bisimmobilier.fr est régi par la loi française.